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Assurance auto résilié pour alcoolémie

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Un conducteur résilié pour alcoolémie peut avoir de grosses difficultés à trouver une nouvelle assurance. Surtout si le contrôle du taux d’alcoolémie a eu lieu suite à un sinistre ou a donné lieu à une suspension ou à un retrait de permis. Il existe toutefois des solutions pour s’assurer à tarif raisonnable.

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Résiliation de l’assurance auto pour alcoolémie : des situations diverses

Plusieurs situations peuvent engendrer une résiliation de l’assurance auto pour alcoolémie.

La résiliation pour contrôle positif à l’alcool

Lors d’un contrôle des forces de l’ordre vous affichez un taux d’alcoolémie positif ?

Même s’il n’y a ni accident ni sinistre, vous devez le déclarer à votre assureur.

En effet, cela constitue une aggravation du risque pour lequel vous êtes assuré. Si vous ne le faite pas, votre assureur peut déclarer que votre contrat est nul. Vous devrez lui rembourser les sommes perçues au titre de précédents sinistres et il gardera la totalité des primes. Même si votre contrat n’était pas arrivé à échéance.

Certains assureurs vont résilier votre contrat, même si vous avez déclaré ce contrôle et que votre taux d’alcoolémie était faible, légèrement au-dessus de la limite autorisée. Soit 0,5g/l de sang (0,2 g/l pour un jeune conducteur) et 0,25mg par litre d’air expiré. Cette mesure est à la discrétion de votre assureur et n’est pas systématique. Si vous êtes irréprochable et que vous avez un bonus 0,50 depuis de longues années, il va sans doute vous garder. Mais vous appliquer une surprime lorsque votre contrat arrivera à échéance.

La résiliation pour sinistre dû à l’alcool

La résiliation suite à un sinistre dû à l’alcool est systématique. Elle est prévue dans tous les contrats. Même si l’accident est léger et que votre taux donne juste lieu à une contravention (taux d’alcoolémie situé entre 0,5 et 0,8 g/l de sang). Votre assureur vous envoie une lettre recommandée avec accusé de réception pour vous annoncer sa décision. Vous êtes encore couvert pendant 30 jours.

Sachez aussi qu’un accident responsable ou non sous l’emprise de l’alcool ne donne droit à aucune indemnisation. Seule votre responsabilité civile couvrira les dommages causés aux tiers victimes de l’accident.

La résiliation pour suspension ou annulation de permis dû à l’alcool

Là aussi la résiliation est systématique et prévue dans tous les contrats. Si vous avez entre 0,5 et 0,8 g/l d’alcool dans le sang, le retrait est de six points. Votre permis sera souvent suspendu. Ou annulé si, après cette perte, votre permis n’est plus créditeur d’aucun point. Généralement la suspension est inférieure à six mois mais peut aller jusqu’à trois ans, notamment si vous êtes en récidive. Si le contrôle d’alcoolémie révèle un taux supérieur à 0,8g/l votre permis est immédiatement suspendu. Il s’agit d’un délit. Vous pouvez aussi faire l’objet d’une annulation pure et simple, surtout si ce n’est pas la première fois. Cette mesure peut vous empêcher de repasser le permis pendant trois ans, dix ans voire à vie.

Votre assureur résilie votre contrat. Dans ce cas la recherche d’une nouvelle assurance est moins pressante puisque vous n’avez plus le droit de conduire. Notez tout de même que votre véhicule doit rester assuré à part si vous le vendez ou que les roues, la batterie et le moteur ont été enlevés. Le défaut d’assurance auto est puni de 3 750 euros d’amende. Et parfois de la confiscation du véhicule. Si votre permis n’est pas encore suspendu, il y a de grandes chances qu’il le soit. Puisque vous cumulez antécédents d’alcoolémie et absence d’assurance auto.

Les conséquences d’une résiliation pour alcoolémie

Quelle que soit la cause de la résiliation pour alcoolémie, vous êtes fiché à l’AGIRA. Ce fichier recense tous les conducteurs résiliés. Il est consulté par tout assureur. Il est donc inutile de passer sous silence le motif de la résiliation lorsque vous cherchez à vous assurer. Ce sera un motif de méfiance pour votre nouvel assureur qui préfèrera refuser de vous couvrir.

Si vous trouvez une assurance, la surprime sera systématique. Elle est variable selon vos antécédents avec l’alcool :

  • En cas de contrôle d’alcoolémie sans sinistre, la majoration est souvent de l’ordre de 50%. Même chose en cas de suspension de permis entre 2 et 6 mois.
  • 100% si votre permis a été suspendu plus de six mois.
  • La surprime peut aller jusqu’à 400% en cas d’infractions multiples. Par exemple sinistre grave avec un taux d’alcoolémie supérieur à 0,8g/l de sang en récidive.

La surprime disparaît au bout de deux ans sans nouvelle infraction ou délit.

S’assurer après une résiliation pour alcoolémie

Il peut être extrêmement compliqué de vous assurer après une résiliation pour alcoolémie. Surtout si le contrôle a eu lieu lors d’un sinistre ou que votre permis a été suspendu pour une longue période ou annulé.

De plus en plus d’assureurs proposent des formules adaptées à votre profil à risques. La couverture est adaptée pour minimiser le coût. On vous proposera souvent la seule responsabilité civile avec quelques garanties indispensables comme la garantie corporelle du conducteur, l’incendie, le vol et les catastrophes naturelles. Les franchises sont très souvent élevées. Cette somme qui reste à votre charge après une indemnisation suite à un sinistre permet à votre assureur de minimiser les coûts. Vous avez un profil à risques donc plus susceptible de causer des accidents.

Autre solution ? Solliciter l’aide du Bureau central de tarification (BCT) qui va obliger un assureur qui a refusé votre entrée à vous couvrir. Mais il a le droit de ne vous proposer qu’une assurance au tiers. Ce qui peut être très insuffisant si vous roulez beaucoup ou avez un véhicule neuf.

Comment s’assurer à petits prix après une résiliation pour alcoolémie ?

Première solution pour vous assurer au meilleur prix ? Comparez les assurances spécialisées pour les conducteurs résiliés pour alcoolémie. Vous pourrez ainsi ajuster vos garanties et franchises à votre budget.

En cas de permis suspendu ou annulé, vous avez plusieurs choix :

  • Vendez votre voiture et achetez une voiture sans permis ou un scooter. Vous devrez aussi les assurer mais cela vous coûtera moins cher. Cette solution est valable si la suspension est longue (plus d’un an) ou que votre permis est annulé.
  • Vendez votre voiture pour en acheter une d’occasion avec plus de kilométrage et moins puissante, qui sera moins onéreuse à assurer. Une option si la suspension est courte.
  • Vous pouvez aussi conserver votre véhicule mais passer sur une assurance au tiers, le temps du retrait ou de la suspension. Si un membre de votre famille emprunte souvent le véhicule il est plus pertinent que l’assurance soit à son nom, même s’il en était le conducteur secondaire. Le tarif sera ainsi plus bas.
  • Opter pour une assurance au kilomètre ou avec boîtier connecté. Vous pouvez espérer économiser entre 15 et 50% sur votre assurance auto. Ce qui réduira le montant de la prime.

Questions / Réponses express

Qu’est-ce qu’une résiliation pour alcoolémie en assurance auto ?


Une résiliation pour alcoolémie en assurance auto intervient dans plusieurs situations : contrôle d’alcoolémie, alcoolémie suite à un sinistre, suspension ou retrait de permis.

Quelles sont les conséquences d’une résiliation pour alcoolémie ?


La première conséquence d’une résiliation de l’assurance auto pour alcoolémie est le fichage à l’AGIRA. Un document que tous les assureurs peuvent consulter.

Comment trouver une nouvelle assurance après une résiliation pour alcoolémie ?


Pour trouver une nouvelle assurance après une résiliation pour alcoolémie il existe des assureurs spécialisés qui proposent des formules adaptées à ces profils à risque.

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